CIRCULAIRE ET NOTICE DE VOTE
Publié le 31 octobre 2014
ARRETES
Publié le 31 octobre 2014
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant : – poursuite de l’étude de la circulaire relative aux élections ; – point sur les textes réglementaires à prendre en vue des élections ; Les (…)
Publié le 10 juin 2014
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant : – poursuite de l’étude de l’architecture de la circulaire relative aux élections ; – point sur les textes réglementaires à prendre en vue des (…)
Publié le 10 juin 2014
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant : – étude du projet de circulaire relative aux élections professionnelles de 2014 ; – point sur le calendrier électoral ; – point sur les (…)
Publié le 10 juin 2014
Son ordre du jour est : Point sur calendrier, candidatures et perte qualité pour être électeur.
Publié le 10 juin 2014
documents de travail relatifs à la prochaine réunion élections qui se tiendra le mercredi 5 mars 2014 DOCUMENT DE TRAVAIL N°1 - URNE-CORRESPONDANCE DOCUMENT DE TRAVAIL N° 2 - MODALITES (…)
Publié le 1er avril 2014
Publié le 2014