Arrêté du 11 août 2014 portant création des comités techniques de service déconcentré dans certains services déconcentrés d’outre-mer du ministère de l’intérieur NOR : INTA1418988A(...)Art. 1er. (…)
Publié le 22 novembre 2014
Arrêté du 21 juillet 2014 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service déconcentré pour les secrétariats généraux pour l’administration du ministère de (…)
Publié le 22 novembre 2014
Arrêté du 31 juillet 2014 portant création du comité technique des directions et services administratifs de la préfecture de police au sein duquel s’exerce la participation des agents de l’Etat (…)
Publié le 14 novembre 2014
Arrêté du 31 juillet 2014 portant création de comités techniques spéciaux relevant de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises NOR : INTA1417004AArrête : Art. (…)
Publié le 14 novembre 2014
Arrêté du 31 juillet 2014 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’administration centrale du ministère de l’intérieur et du ministère des outre-mer NOR : (…)
Publié le 14 novembre 2014
DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
Publié le 6 novembre 2014
INSTRUCTION
Publié le 31 octobre 2014
Le document transmis est en pièce jointe (Power point) dont l’ordre du jour de la réunion du 3 décembre 2013 est : – Point sur l’architecture des comités techniques : réponses aux (…)
Publié le 7 avril 2014
Le document joint représente le nombre de sièges par Comité Technique transmis pour cette réunion du 3 décembre 2013 "Élections professionnelles".
Publié le 7 avril 2014
Le présent document a pour objet de préciser les règles dérogatoires d’utilisation de la messagerie par les organisations syndicales candidates, dans le cadre des élections professionnelles de (…)
Publié le 6 mars 2014