DOCUMENTS DE TRAVAIL

Texte publié le 10 juin 2014.

– Projet d’arrêté relatif aux modalités d’organisation de l’élection des
représentants du personnel au comité technique ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche ;

– Projet d’arrêté relatif aux modalités d’organisation de l’élection des
représentants du personnel au comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire ;

– Projet de Circulaire du Ministère de l’Éducation Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche ;

– Répartition des scrutins pour les électeurs affectés dans les établissements d’enseignement supérieur et de recherche

– Organisation du scrutin du CTMESR ;

– Organisation du scrutin du CTU ;

– Organisation du scrutin des CT d’établissements publics ;

– Modèle de déclaration de candidature.