Ouverture et introduction de la séance par Madame la Ministre, Marylise LEBRANCHU : Il s’agit de l’installation du CCFP suite aux élections professionnelles du 4 Décembre 2014 dont les (…)
Publié le 22 avril 2015
Cette séance du Conseil Commun de la Fonction Publique (CCFP) se tient quelques jours après la journée d’action unitaire interprofessionnelle du 9 avril.
Publié le 16 avril 2015
Publié le 25 mars 2015
Vous trouverez en pièces jointes les textes soumis à la formation texte du conseil commun de la fonction publique. Les amendements sont à retourner à Catherine Marty (cmarty@ugff.cgt.fr) pour (…)
Publié le 25 mars 2015
Trois points étaient soumis à l’examen du conseil : 1. Projet de loi relatif à diverses dispositions relatives aux militaires. 2. Projet de décret modifiant le décret relatif aux modalités (…)
Publié le 17 novembre 2014
Le Conseil Commun de la Fonction Publique (3 versants) se réunira le 4 novembre 2014 avec à son ordre du jour l’examen de 2 projets : – la loi relative à diverses dispositions relatives aux (…)
Publié le 21 octobre 2014
Le CCFP se réunissait ce jour avec 2 points inscrits à l’ordre du jour : l’amiante dans la FP Un guide portant sur les TMS dans la FP Suite à quelques modifications, le procès-verbal de la (…)
Publié le 6 octobre 2014
Le Conseil Commun de la Fonction Publique (CCFP) du 18 septembre s’est déroulé en présence de la ministre Marylise LEBRANCHU. Dans une déclaration liminaire elle a rapidement évoqué les dossiers (…)
Publié le 26 septembre 2014
Le Conseil Commun de la Fonction Publique réunit le 18 septembre 2014 va examiner : – Pour le Ministère de la Défense : un projet d’ordonnance relatif à la programmation militaire 2014/2019 et (…)
Publié le 18 septembre 2014
Le Conseil Commun se réunira 24 juin 2014 pour examiner le rapport annuel sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.
Publié le 18 juin 2014