Le CCFP se réunissait ce jour avec 2 points inscrits à l’ordre du jour : l’amiante dans la FP Un guide portant sur les TMS dans la FP Suite à quelques modifications, le procès-verbal de la (…)
Publié le 6 octobre 2014
Le Conseil Commun de la Fonction Publique (CCFP) du 18 septembre s’est déroulé en présence de la ministre Marylise LEBRANCHU. Dans une déclaration liminaire elle a rapidement évoqué les dossiers (…)
Publié le 26 septembre 2014
Le Conseil Commun de la Fonction Publique réunit le 18 septembre 2014 va examiner : – Pour le Ministère de la Défense : un projet d’ordonnance relatif à la programmation militaire 2014/2019 et (…)
Publié le 18 septembre 2014
Le Conseil Commun se réunira 24 juin 2014 pour examiner le rapport annuel sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.
Publié le 18 juin 2014
Loi de réforme territoriale de 2010, loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles du 28 janvier 2014, projet de loi clarifiant l’organisation territoriale (…)
Publié le 27 mai 2014
Le Conseil Commun de la Fonction Publique se réunira en assemblée plénière le 31 mars 2014, les amendements aux textes proposés sont à transmettre à la DGAFP au plus tard le 26 mars. L’ordre du (…)
Publié le 18 mars 2014
Ordre du jour : I – Approbation du relevé des votes de la séance plénière du 27 juin 2013 II – Dispositions de nature réglementaire Projet de décret relatif au rapport annuel sur (…)
Publié le 5 décembre 2013
Jean-Marc CANON pour la CGT, intervient en déclaration liminaire sur le rassemblement organisé le jour même à Roanne pour les libertés d’actions et d’expressions syndicales et la relaxe de nos (…)
Publié le 3 décembre 2013
Ordre du jour : – un projet de décret sur le rapport annuel sur l’égalité professionnelle – le rapport annuel sur l’état de la Fonction Publique
Publié le 30 octobre 2013
Quatre diaporamas présentés lors de la séance de la FS2 du CCFP le 25 septembre 2013, à l’occasion de l’examen de la version projet de la partie statistique "Faits et Chiffres" du Rapport annuel (…)
Publié le 1er octobre 2013