Voici son compte rendu et sa déclaration liminaire.
Publié le 27 septembre 2016
A l’ordre du jour étaient inscrits les points suivants :
Publié le 20 juillet 2016
La Commission Statutaire Consultative du CSFPE s’est réunie le 20 juin dernier, voici son compte-rendu.
Publié le 4 juillet 2016
Le CSFPE se réunira en Commission Statutaire Consultative le mercredi 13 juillet 2016 à la DGAFP. Voici son ordre du jour ainsi que les textes présentés.
Publié le 27 juin 2016
Le Conseil Supérieur de la Fonction publique de l’État se réunira en Assemblée Plénière à la DGAFP le 30 juin prochain. Voici son ordre du jour ainsi que les documents afférents aux points (…)
Publié le 27 juin 2016
Le Conseil Supérieur de la Fonction publique de l’Etat va se réunir en Commission Statutaire le lundi 20 juin à la DGAFP. Voici son ordre du jour et son dossier.
Publié le 6 juin 2016
Dans sa déclaration liminaire, la CGT souligne que la mise en œuvre du projet de protocole PPCR engendre de nombreux problèmes statutaires. (...)
Publié le 17 mai 2016
La DGAFP convoque une Commission Statutaire Consultative du CSFPE le mercredi 4 mai à la DGAFP sous la présidence de Monsieur ARRIGHI de CASANOVA. Voici son ordre du jour et les textes présentés.
Publié le 18 avril 2016
A l’ordre du jour : 1/ Projet de décret relatif aux dates et aux modalités de transfert définitif des services ou parties de services de l’État chargés des compétences transférées aux conseils (…)
Publié le 18 avril 2016
Le CSFPE se réunir en Commission Statutaire Consultative le mercredi 13 avril à la DGAFP. Voici son ordre du jour et les textes présentés. (...)
Publié le 25 mars 2016