Les suites de cette Commission. Un seul texte était présenté à cette Commission. (...)
Publié le 29 décembre 2015
voici son dossier.
Publié le 3 décembre 2015
Le conseil supérieur se réunira en Commission statutaire consultative le jeudi 26 novembre 2015. Voici son dossier ...
Publié le 10 novembre 2015
Le CSFPE se réunira le 6 octobre 2015 en Assemblée Plénière sur le bilan des primo recrutements en CDI dans la Fonction Publique de l’État. Voici les documents.
Publié le 22 septembre 2015
La Commissions statutaire du CSFPE s’est réunit le vendredi 25 septembre 2015. Voici le dossier en pièces jointes.
Publié le 10 septembre 2015
– Projet de décret relatif à la NBI attribuée aux fonctionnaires de l’Etat au titre de la mise en œuvre de la politique de la ville suite à la création de quartiers prioritaires de la politique de (…)
Publié le 22 juillet 2015
Bilans de gestion des corps interministériels d’assistants de service social et de conseillers techniques de service social Le Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des (…)
Publié le 15 juillet 2015
Le CSFPE est convoqué en commission statutaire le 8 juillet 2015. Son dossier est en pièce jointe.
Publié le 23 juin 2015
Ordre du jour : I – Commission statutaire consultative : 1/ Projet de décret portant mesures d’accompagnement des fonctionnaires occupant certains emplois au sein des directions (…)
Publié le 18 mai 2015
Ordre du jour : 1. Projet de décret portant charte de la déconcentration 2. Projet de décret relatif aux dates et aux modalités de transfert définitif des services ou parties de services de (…)
Publié le 5 mai 2015